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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jaboulet Philippe et Vincent
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La Mutine
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Mutine
SAS Jaboulet Philippe et Vincent, SAS

Numéro de dépôt :
3508270
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2027
La Mutine de Jaboulet Philippe et Vincent

Présentation de la marque La Mutine

Déposée le 19 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jaboulet Philippe et Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Mutine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jaboulet Philippe et Vincent domicilié(e) 920 Route de la Négociale, 26600 MERCUROL, VEAUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 524 506 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Jaboulet Ph et V, M. Jaboulet Vincent domicilié(e) 920 Route de la Négociale, 26600 MERCUROL, VEAUNES - France.

La marque La Mutine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Mutine arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

Jaboulet Philippe et Vincent a également déposé les autres marques suivantes : Nouvelère


SAS Jaboulet Philippe et Vincent, SAS - 920 Route de la Négociale, 26600 MERCUROL, VEAUNES - France - SIREN 487524506


SAS Jaboulet Ph et V, M. Jaboulet Vincent - 920 Route de la Négociale, 26600 MERCUROL, VEAUNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641866 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; extraits ou essences alcooliques.